Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
JEANNOT Gérard-Paul

Numéro de dépôt :
95600957
Date de dépôt :
13/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 décembre 1995 par JEANNOT Gérard-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est JEANNOT Gérard-Paul, domicilié(e) 5, rue de l'Abbaye, 78300 POISSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. Gérard-Paul Jeannot - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600957.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 décembre 2005.

JEANNOT Gérard-Paul a également déposé les autres marques suivantes : AXONE , REXEL , NATIVE


JEANNOT Gérard-Paul - 5, rue de l'Abbaye, 78300 POISSY - France


Mr. Gérard-Paul Jeannot - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)